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🌿 Nature et environnement

Pmo de Kervignac

Chapelle-sur-Erdre

Objet de l'association

Répondre aux exigences posées par les dispositions des articles l315-2 et l315-4 du code de l'énergie ; accomplir les missions en application des dispositions légales gouvernant l'autoconsommation collective dans le secteur de la production d'électricité produite localement à partir de sources renouvelables

Informations officielles

N° RNA
W442029017
Créée le
12 décembre 2023
Dernière déclaration
12 décembre 2023
Siège
1 ALL de la Blottiere, _, 44240 Chapelle-sur-Erdre

Source : Répertoire national des associations (ministère de l'Intérieur), Licence Ouverte.

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