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🌿 Nature et environnement

Service de Remplacement Nozeroy-les Planches

Nozeroy

Objet de l'association

Mettre à la disposition de ses adhérents utilisateurs des agents de remplacement liés au groupement par un contrat de travail et toutes actions visées par l'article L.1253-1 du Code du Travail. Le groupement a pour activité principale le remplacement des chefs d'exploitations ou d'entreprises agricoles, des membres non salariés de leur famille travaillant sur l'exploitation ou dans l'entreprise agricole en cas d'empêchement temporaire résultant de maladie, d'accident, de maternité ou de décès, soit d'absences temporaires liées au congé paternité, aux congés de toute nature, au suivi d'une action de formation professionnelle ou à l'exercice d'un mandat professionnel, syndicat ou électif. Pour atteindre son objet, le groupement met en œuvre la politique départementale de remplacement élaborée et promue par Service de Remplacement Jura. Le groupement est à but non lucratif et adhère à Service de Remplacement Jura

Informations officielles

N° RNA
W392001202
Créée le
19 avril 1996
Dernière déclaration
7 février 2011
Siège
A.D.A.N.E.P., Maison des Annonciades, _, 39250 Nozeroy

Source : Répertoire national des associations (ministère de l'Intérieur), Licence Ouverte.

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