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🤝 Solidarité et santé
Comite des Oeuvres Sociales du Personnel de la Commune de Tourrette Levens
Tourrette-Levens
Objet de l'association
Rechercher l'amélioration des conditions matérielles et morales d'existence des agents actifs ; par la promotion des activités culturelles, sportives, de loisirs et de vacances en direct de ses membres ; par l'attribution de primes liées à des évènements familiaux (naissance, mariage, retraite, médaille du travail) ; par l'octroi d'une aide morale et matérielle sous forme : d'aide sociale remboursable ; les demandes seront instruites par le Conseil d'Administration ; ceux-ci pourront exiger la production de tout document justificatif qui sera jugé nécessaire ; cette aide sera remise soit à l'adhérent soit au créancier ou à un prestataire par le COS ; les modalités de remboursement (calendrier et mode règlement) seront établies par le bureau et l'intéressé ; de secours d'urgence : les membres du bureau pourront statuer sur tout cas particulier
Informations officielles
- N° RNA
- W062002331
- Créée le
- 24 octobre 1978
- Dernière déclaration
- 15 septembre 2009
- Siège
- mairie, _, 06690 Tourrette-Levens
Source : Répertoire national des associations (ministère de l'Intérieur), Licence Ouverte.
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