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🏘️ Vie locale et citoyenneté
Bellefontaine Doubout
Bellefontaine
Objet de l'association
Rassembler les citoyens qui souhaitent s'engager dans une action visant à renforcer les valeurs républicaines et rechercher les voies d'une gouvernance démocratique sur le territoire national notamment des collectivités locales sur la commune ; l association est un groupement politique au sens des articles l 52-8 et l 52-12 du code électoral ; se conformer à la législation en vigueur concernant le financement de la vie politique en conformité aux articles 11 à 11-7 de la loi du 11 mars relative à la transparence financière de la vie politique et émettre les reçus fiscaux correspondants
Informations officielles
- N° RNA
- W9M4000414
- Créée le
- 4 février 2014
- Dernière déclaration
- 20 janvier 2026
- Siège
- QUAR autre bord, _, 97222 Bellefontaine
Source : Répertoire national des associations (ministère de l'Intérieur), Licence Ouverte.
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