🏘️ Vie locale et citoyenneté
Association Syndicale Libre du Lotissement Laporte de la Baie
Le Moule
Objet de l'association
Le petit entretien complémentaire qui ne remet pas en cause la prise en charge, dans le domaine communal, des emprises, réseaux publics et espaces verts du lotissement laporte accepté par le conseil municipal, par le vote du 27 avril 2000. le respect et l'observation des servitudes, charges et conditions résultant du cahier des charges de ceux-ci
Informations officielles
- N° RNA
- W9G2001511
- Créée le
- 9 octobre 2007
- Dernière déclaration
- 18 mars 2011
- Siège
- 30 LOT Laporte, _LA BAIE, 97160 Le Moule
Source : Répertoire national des associations (ministère de l'Intérieur), Licence Ouverte.
Vous êtes responsable de cette association ?
Reprenez gratuitement sa fiche sur Info Communes : dialoguez directement avec les élus du Moule, publiez vos actualités et vos événements, et invitez vos adhérents à vous suivre.
Reprendre cette fiche