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Chennevières-sur-Marne

Objet de l'association

Créer, protéger, gérer et défendre la propriété intellectuelle ; déposer et enregistrer des droits de propriété intellectuelle auprès de tout office et registre compétent en France comme à l'étranger pour l'association elle-même et/ou pour ses membres ; agir en justice pour défendre les intérêts de son objet et de ses membres

Informations officielles

N° RNA
W942011630
Créée le
25 septembre 2022
Dernière déclaration
25 septembre 2022
Siège
6 ALL des Sapins, _, 94430 Chennevières-sur-Marne

Source : Répertoire national des associations (ministère de l'Intérieur), Licence Ouverte.

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