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🎒 Éducation et jeunesse

Association des Parents d'Eleves de l'Enseignement Libre (APEL)du Departement du Territoire de Belfort

Belfort

Objet de l'association

Favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience ; mettre en oeuvre et faire connaître le projet du mouvement des Apel et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national; à cet effet, l'association adhère à l'Apel de l'académie, elle-même membre de l'Apel nationale ; représenter les familles et l'ensemble des associations membres auprès des pouvoirs publics et de toutes autorités civiles ou religieuses, et plus généralement à l'égard des tiers ; étudier toutes questions se rattachant à l'éducation des enfants, à leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille afin de participer à la communauté éducative et de la promouvoir, dans le respect des compétences de chacun ; accompagner les Apel d'établissement ; à cet égard le président départemental ou son représentant est membre du conseil d'administration des Apel d'établissement avec voix consultative s'il n'y représente pas le président de l'Apel académique de Besançon ; dans les Apel d'établissements organisées en réseaux, cette mission d'accompagnement est confiée au responsable de réseau ou à son r

Informations officielles

N° RNA
W901001115
Créée le
2 mars 1953
Dernière déclaration
31 décembre 2009
Siège
46 Bis FAUB de Montbéliard, _, 90000 Belfort

Source : Répertoire national des associations (ministère de l'Intérieur), Licence Ouverte.

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