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🌿 Nature et environnement
Association Communale de Chasse Agreee de Savigny-sous-Faye
Savigny-sous-Faye
Objet de l'association
ASSURER UNE BONNE ORGANISATION DE LA CHASSE FAVORISER LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER DESTRUCTION DE NUISIBLES RESPECT DU PLAN DE CHASSE CONSERVATION DES HABITATS NATURELS RESPECT DES PROPRIETES Mettre les statuts en conformité avec l'article L422-21 du code de l'environnement, cet article ayant été modifié par la loi n°2012-325 du 7 mars 2012. Cette modification doit faciliter l'accès à de nouvelles catégories d'adhérents de droit (alinéa 5°, 5° bis, 5ter)
Informations officielles
- N° RNA
- W861000283
- Créée le
- 2 septembre 1970
- Dernière déclaration
- 19 décembre 2023
- Siège
- MAIRIE, 4 RUE du Lavoir, _, 86140 Savigny-sous-Faye
Source : Répertoire national des associations (ministère de l'Intérieur), Licence Ouverte.
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