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Vesoul
Objet de l'association
Cette association a pour objet de rassembler tous ceux "citoyens, élus locaux, parlementaires" qui se reconnaissent dans les valeurs et idées libérales, sociales, européennes et humanistes, et qui refusent tout alliance et tout compromis avec les extrêmes ; tous citoyens qui souhaitent s'engager pour notre pays, régions et particulièrement pour VESOUL. Compte tenu de son objet, l'association est un groupement politique au sens des articles L52-8 et L52-12 du code électoral. Elle se conforme à la législation en vigueur concernant le financement de la vie politique et notamment les articles 11 à 11-7 de la loi du 11 mars 1988 relative à la transparence financière de la vie politique, et peut émettre les reçus fiscaux correspondants
Informations officielles
- N° RNA
- W702009468
- Créée le
- 10 novembre 2021
- Dernière déclaration
- 10 novembre 2021
- Siège
- 14 RUE du Palais, _, 70000 Vesoul
Source : Répertoire national des associations (ministère de l'Intérieur), Licence Ouverte.
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