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🎒 Éducation et jeunesse
Association Scolaire Notre Dame
Claveisolles
Objet de l'association
L'association scolaire notre dame a pour objet, dans le respect du droit francais d'une part, des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'etablissements d'enseignement fondes par l'autorite canonique competente; l'association scolaire notre dame pourra se livrer a toute activite se rapportant directement ou indirectement a l'education, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes.
Informations officielles
- N° RNA
- W692002189
- Créée le
- 12 novembre 1952
- Dernière déclaration
- 24 septembre 2012
- Siège
- Le Bourg, _, 69870 Claveisolles
Source : Répertoire national des associations (ministère de l'Intérieur), Licence Ouverte.
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