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Comité d'Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d'Hiver des Alpes Françaises 2030

Décines-Charpieu

Objet de l'association

Planifier, organiser, financer et livrer les Jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver 2030, ainsi que les évènements associés ; promouvoir les Jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver 2030 en France et à l'international ; conceptualiser, développer et commercialiser tous produits et services liés aux Jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver 2030 ; étudier et exploiter toutes créations immatérielles, notamment tous brevets, inventions, dessins et modèles, et/ou marques relatifs aux Jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver 2030 délivrés à l'association ou dont elle est ou deviendra titulaire à un titre quelconque, ainsi que tous certificats d'addition relatifs à tous perfectionnements des inventions précitées et toutes licences et brevets, dessins et modèles et/ou marques venant à lui être concédés à un titre quelconque et, plus généralement, tout droit immatériel ; protéger les marques Olympiques et Paralympiques en application du contrat hôte olympique ; participer aux actions visant à assurer la durabilité des Jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver 2030 ; contribuer à maximiser l'impact positif, l'éco-responsabilité et l'héritage des Jeux Olympiques et Paralympiques 2030 ; mener

Informations officielles

N° RNA
W691110623
Créée le
20 février 2025
Dernière déclaration
28 janvier 2026
Siège
Immeuble Les Loges, 14 AV Simone Veil, _, 69150 Décines-Charpieu

Source : Répertoire national des associations (ministère de l'Intérieur), Licence Ouverte.

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