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Organisme de Gestion de l'Enseignement Catholique (OGEC)de l'Institution Notre Dame
Monbahus
Objet de l'association
Dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en France, des décisions du comité national de l'enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente
Informations officielles
- N° RNA
- W473000202
- Créée le
- 3 novembre 1951
- Dernière déclaration
- 22 avril 2025
- Siège
- Collège Notre Dame, 2 RUE du collège, _, 47290 Monbahus
Source : Répertoire national des associations (ministère de l'Intérieur), Licence Ouverte.
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