🌿 Nature et environnement
Confluences 47
Bazens
Objet de l'association
Cette association a pour objet de faire des propositions, d'alimenter le débat public et de participer à la vie démocratique dans le respect des valeurs humanistes et progressistes qui sont au coeur de son fondement ; pour ce faire, elle pourra organiser des conférences, des débats, des réunions publiques, des séminaires ou autres rencontres et actions de nature à contribuer à la richesse et à la pluralité de l'expression politique proposée aux citoyens ; compte tenu de son objet, l'association est un groupement politique au sens des articles L58-2 et L52-12 du code électoral ; l'association se conforme à la législation en vigueur concernant le financement de la vie politique et notamment les articles 11 à 11-7 de la loi du 11 mars 1988 relative à la transparence financière de la vie politique ;
Informations officielles
- N° RNA
- W471003424
- Créée le
- 31 octobre 2017
- Dernière déclaration
- 13 septembre 2024
- Siège
- LD Malartic, _, 47130 Bazens
Source : Répertoire national des associations (ministère de l'Intérieur), Licence Ouverte.
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