🏛️ Patrimoine et mémoire
Église Protestante Évangélique en Réseau
Rezé
Objet de l'association
Exercice public du culte protestant évangélique (objet exclusif) , conformément aux lois et règlements en vigueur, à sa confession de foi, à ses statuts et à son règlement intérieur, notamment : célébration du culte sous toutes les formes (cérémonies, rites, pratiques) ; recrutement, entretien et formation des ministres du culte et de toutes personnes concourant à l'exercice du culte ; acquisition, à titre gratuit ou onéreux, aliénation, échange, location, construction, aménagement et entretien des édifices servant au culte ; activités directement rattachées au culte et strictement accessoires ; possibilité pour l'association de conclure tous les actes nécessaires à la réalisation de son objet social afin de pourvoir en tout ou partie aux frais et besoins du culte ; possibilité pour l'association de recevoir toutes libéralités par voie de testament ou de donations entre vifs ; possibilité de verser, sans donner lieu à perception de droits, le surplus de ses recettes à d'autres associations cultuelles ; possibilité de verser, sans donner lieu à perception de droits, le surplus de ses recettes à d'autres associations qui poursuivent le même objet ; l'association poursuit un but non l
Informations officielles
- N° RNA
- W442008172
- Créée le
- 15 mars 2006
- Dernière déclaration
- 26 juin 2023
- Siège
- 46 RUE du Lieutenant de Monti, _, 44400 Rezé
Source : Répertoire national des associations (ministère de l'Intérieur), Licence Ouverte.
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