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🎭 Culture et arts

Association SOS George SAND.

Cuzion

Objet de l'association

Protéger le droit (perpétuel, inaliénable et imprescriptible) au respect du patronymique, de l'image et de tout ce qui s'y rattache concernant George Sand aux termes de l'article 543 du code civil (art. 6 de la loi du 11 mars 1957) qui sont la propriété de Madame Christiane Sand.

Informations officielles

N° RNA
W363000883
Créée le
19 novembre 1996
Dernière déclaration
31 janvier 2005
Siège
_Chateaubrun, 36190 Cuzion

Source : Répertoire national des associations (ministère de l'Intérieur), Licence Ouverte.

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