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🌿 Nature et environnement

Societe Communale de Chasse de Brugnens

Brugnens

Objet de l'association

Développement du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage ; contrôle par la régulation des espèces animales classées "nuisibles" et la répression du braconnage ; exploitation rationnelle de la chasse ; satisfaire à toutes obligations liées à la sécurité de la chasse et à l'évolution de sa réglementation notamment sur le plan de l'hygiène et de la sécurité alimentaire ; travailler avec des partenaires extérieurs (agricole, environnement, collectivités...) ; détenir des baux de chasse écrits de la part des propriétaires terriens ; par le fait même de leur adhésion, tous les sociétaires font apport à l'association, conformément à la loi du 1er juillet 1901, de leurs droits de chasse pour un an par tacite reconduction ; il leur donne charge et pouvoir d'agir en leur nom pour tout ce que leur rapporte

Informations officielles

N° RNA
W322001144
Créée le
8 septembre 1997
Dernière déclaration
26 août 2026
Siège
_, 32500 Brugnens

Source : Répertoire national des associations (ministère de l'Intérieur), Licence Ouverte.

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