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Beaucaire
Objet de l'association
Mettre à la disposition de ses membres un ou plusieurs salariés, conformément à la loi du 25 juillet 1958, liés à ce groupement par un contrat de travail ; mettre à la disposition de ses membres le matériel dont il est propriétaire ; le groupement ne peut effectuer d'opérations à but lucratif ; le groupement d'employeurs est constitué dans le champ professionnel de la convention collective suivante : convention collective nationale du sport
Informations officielles
- N° RNA
- W322000486
- Créée le
- 26 février 1998
- Dernière déclaration
- 30 janvier 2008
- Siège
- Mairie, _, 32410 Beaucaire
Source : Répertoire national des associations (ministère de l'Intérieur), Licence Ouverte.
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