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🌿 Nature et environnement

Les Combes BRL

Clarensac

Objet de l'association

Veiller au bon fonctionnement de l'adduction d'eau brute, délivrée par la SA de Bas-Rhône-Languedoc, sise 1105 avenue Pierre Mendès -France à Aimes (Gard); gérer les consommations (abonnement et volume) des adhérents; gérer, d'entretenir, d'améliorer ce réseau où l'étendre; l'association à la propriété des ouvrages mis en place, y compris les compteurs plombés qui seront placés sous abris par les propriétaires; les réparations nécessaires du réseau ainsi que l'entretien et le remplacement des compteurs des propriétaires des terrains qu'ils desservent, sont à la charge de l'association à l'exception des compteurs ayant subit le gel ou des détériorations par négligence

Informations officielles

N° RNA
W302012317
Créée le
20 mai 2015
Dernière déclaration
20 mai 2015
Siège
32 IMP des combes, _, 30870 Clarensac

Source : Répertoire national des associations (ministère de l'Intérieur), Licence Ouverte.

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