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🤝 Solidarité et santé

Comite des Oeuvres Sociales de la Ville de Pontarlier, du Centre Communal d'Action Sociale et de la Communaute de Communes du Grand Pontarlier

Pontarlier

Objet de l'association

Créer et développer les oeuvres en faveur du personnel employé par la ville de Pontarlier, par le C.C.A.S. et la C.C.G.P. dans les conditions decrites ci-dessous ; à cette fin, elle reçoit une participation financière de la ville, du C.C.A.S. et de la C.C.G.P. dont le montant est fixé par convention ; elle dégage ses propres ressources en organisant des manifestations et gère un budget destiné à procurer des avantages sociaux à ses membres

Informations officielles

N° RNA
W253000285
Créée le
16 décembre 1977
Dernière déclaration
7 juillet 2026
Siège
Hôtel de Ville, 56 RUE de la République, _, 25300 Pontarlier

Source : Répertoire national des associations (ministère de l'Intérieur), Licence Ouverte.

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