🏘️ Vie locale et citoyenneté
Cercle des Conseils du Royaume d'Araucanie-Patagonie
Chourgnac
Objet de l'association
De doter de la personnalité morale en droit français les conseils du royaume d'Araucanie-Patagonie tels qu'ils sont institués par les titres V et VI de la constitution orélienne du 17 novembre 1860. L'association de ce fait pourra ester en justice pour la défense de l'honorabilité des Amérindiens contre toutes menées racistes, mais aussi défendre le chef de la maison royale ou, enfin suivant qu'il lui semblera opportun, se défendre comme entités, conseil du royaume et/ou conseil d'état, ou défendre éventuellement un de leur membre attaqué isolément en raison de sa fonction
Informations officielles
- N° RNA
- W243004972
- Créée le
- 3 janvier 1994
- Dernière déclaration
- 15 avril 2016
- Siège
- Mairie, _, 24640 Chourgnac
Source : Répertoire national des associations (ministère de l'Intérieur), Licence Ouverte.
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