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🌿 Nature et environnement
Association Communale de Chasse Agreee(ACCA) de Caunettes en Val
Caunettes-en-Val
Objet de l'association
En application des articles l.422.2â l 422.26 et r 222.1 â r 222.79 du code de l'environnement relatifs â l'organisation des associations communales et intercommunales de chasse agr~mjmj~es, il est forme dans la commune de caunettes en val une acca d
Informations officielles
- N° RNA
- W111000840
- Créée le
- 31 octobre 2006
- Dernière déclaration
- 1 mars 2019
- Siège
- Mairie, _le Village, 11220 Caunettes-en-Val
Source : Répertoire national des associations (ministère de l'Intérieur), Licence Ouverte.
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