🤝 Solidarité et santé
Comite des Oeuvres Sociales du Personnel de la Mairie d'Embrun
Embrun
Objet de l'association
Aider à organiser et gérer toutes activités tendant au développement moral, intellectuel et physique des personnels salariés des services municipaux ; tenir à jour la liste des membres honoraires et actifs ; prononcer les exclusions comme prévu à l'article 8 ; définir et fixer en quotité les allocations, régime de prévoyance, secours à attribuer aux adhérents ; dresser un budget et gérer les fonds disponibles selon les dispositions du règlement intérieur ; d'une façon générale agir en toute matière non expressément réservée à l'assemblée générale ; peuvent également adhérer à l'amicale du personnel municipal de la ville d'Embrun, les personnels directement salariés d'organismes intercommunaux : SMICTOM, Communauté de Communes de l'Embrunais ; ces dispositions devront obligatoirement faire l'objet d'une convention d'adhésion signée entre le président et le représentant légal des dits organismes
Informations officielles
- N° RNA
- W052001143
- Créée le
- 7 février 1978
- Dernière déclaration
- 25 janvier 2026
- Siège
- Hôtel de Ville, PL Barthelon, _, 05200 Embrun
Source : Répertoire national des associations (ministère de l'Intérieur), Licence Ouverte.
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