🌿 Nature et environnement
Societe de Chasse d'Apremont
Apremont
Objet de l'association
Obtenir des communes et des particuliers le droit de chasse sur leur territoire, lacs, cours d'eau au profit de ses sociétaires ; d'assurer la conservation et le repeuplement du gibier ; d'assurer la répression du braconnage et du vagabondage des chiens, la poursuite et la vente du gibier en temps prohibé, des colporteurs et receleurs du gibier pris en flamgrant délit et notamment de l'application formelle de la loi du 1er mai 1924 ; l'assurance de ses gardes particuliers
Informations officielles
- N° RNA
- W014001121
- Créée le
- 11 septembre 1926
- Dernière déclaration
- 1 septembre 2026
- Siège
- Grand Vallon, _, 01100 Apremont
Source : Répertoire national des associations (ministère de l'Intérieur), Licence Ouverte.
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