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🏛️ Patrimoine et mémoire
Comite Local de la FNACA de Saint-Sorlin en Bugey - Sainte Julie
Saint-Sorlin-en-Bugey
Objet de l'association
En cas de départ du comité pour une cause quelconque, les adhérents ne pourront prétendre à aucun droit sur les biens de celui-ci. En cas de dissolution, les biens de l'association seront attribués conformément à la loi, pour moitié au CCAS de Saint Sorlin en Bugey et pour moitié au CCAS de Sainte Julie.
Informations officielles
- N° RNA
- W011002419
- Créée le
- 5 décembre 1973
- Dernière déclaration
- 17 novembre 2025
- Siège
- mairie, ..., _, 01150 Saint-Sorlin-en-Bugey
Source : Répertoire national des associations (ministère de l'Intérieur), Licence Ouverte.
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